Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE
LA NOELLE ENVIRONNEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMILTEE

Numéro de dépôt :
3853235
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
LOIRE de LA NOELLE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque LOIRE

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la société LA NOELLE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la société LA NOELLE ENVIRONNEMENT domicilié(e) LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 184 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE est expirée depuis le 17 août 2021.

LA NOELLE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BAT'EL , MONTPOITOU , LA NOELLE ENVIRONNEMENT , MODULO-PORC , PALACE , VENISE


LA NOELLE ENVIRONNEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMILTEE - LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 403184120


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 22 novembre 2012 - Changement de dénomination n°589192 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 3 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°734724 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03

Constructions métalliques. ;

Panneaux solaires photovoltaïques. ;

Appareils de chauffage et d'éclairage.